DOMAINE DE CAPANELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE CAPANELLE
Déposée le 23 mars 1998 par GUIDICI FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CAPANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CAPANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAPANELLE est expirée depuis le 23 mars 2008.
GUIDICI FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18